Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCELIA
FEDIER JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
95562149
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque OCELIA

Déposée le 8 mars 1995 par FEDIER JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est FEDIER JEAN-PHILIPPE, domicilié(e) Z.A. DU CABRAU, 13310 SAINT-MARTIN DE CRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDIER Jean-Philippe - France.

La marque OCELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCELIA est expirée depuis le 8 mars 2005.

FEDIER JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : C' OK , BOBOX , OCE BEBE , piXel , ZABITANTS


FEDIER JEAN-PHILIPPE - Z.A. DU CABRAU, 13310 SAINT-MARTIN DE CRAU - France


FEDIER Jean-Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits pour l'incontinence urinaire et fécale des enfants et adultes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.